Avec la norme Sesam-Vitale, le flux d'échange des informations complémentaires est la DRE  (Demandes de Remboursement Electronique). Début 2013, 60% des mutuelles acceptent de recevoir la DRE optique.

Des accords sont nécessaires pour pouvoir initialiser ces échanges.

Nous avons un accord avec la FNMF pour enregistrer chaque nouvel opticien à pouvoir télétransmettre des DRE.
Selon les cas, afin de pouvoir utiliser une convention, soit il faut signer un accord de flux spécifique 1.40 avec chaque organisme, ou avec le groupement d'organismes, soit l'ancien accord signé avec l'organisme suffit. Mais, dans tous les cas, il faut s'en assurer auprès de l'organisme avant de télétransmettre.

Selon le type d'accord, il peut exister des conventions en tiers-payant (TP) ou en hors tiers-payant (HTP ou remboursement à l'assuré).

Dans Assurance Maladie / Organismes, onglet "Convention", se trouvent, par défaut, les conventions récupérées d'AreaFSE et du GIE Sesam-Vitale. Une lecture de la CPS doit avoir été réalisée au préalable. Si rien ne s'affiche, allez lire la CPS dans Assurance Maladie / Professionnel de Santé. Les conventions se mettent à jour automatiquement depuis janvier 2018.

Si vous devez créer une convention particulière, ce sera en gestion séparée. Les gestions uniques ne sont, normalement, pas à créer puisque fournies par le GIE Sesam-Vitale. Il existe cependant une exception, pour le moment, concernant la MACIF : cet organisme demande à ce que l'on crée une convention de gestion unique, avec le n°id Signataire 79903522, le libellé "MACIF", le type de convention "RO", le critère secondaire "01???????" (pour une gestion par la CPAM), le type d'accord "tiers-payant", et la case "désactivation des STS" cochée. Si d'autres conventions en gestion unique doivent être créées, nous ajouterons les informations à saisir ici.

2 méthodes de création d'une convention :

1. selon un courrier reçu par l'organisme complémentaire, vous devez faire F7 Créer et saisir les informations que vous aura fourni la mutuelle dans les champs correspondants :
    
   
    
2. Si l'organisme vous a envoyé un fichier normé (nous demander de vérifier en cas de doute) :
   Faire Fonctions / Importer liste convention et sélectionner le fichier envoyé :
    
   
    
   Une fenêtre vous liste les organismes contenus dans le fichier pour savoir l'action à apporter : mise à jour ou suppression. Cocher la case sur l'entête de colonne :
    
    
    
3. Si vous recevez une liste de regroupement, ou si vous en voyez de disponible sur le site internet, de la même manière, dans l'onglet "Regroupements", vous faites :
    
   Fonctions / Importer liste regroupements
    
   
    
   Vous pouvez avoir ce type de message si la liste de regroupement ne s'applique pas à votre spécialité d'opticien :
    
   
   
   ou vous pouvez avoir une fenêtre vide. Dans ce cas, ouvrez le fichier CSV reçu afin de vérifier les spécialités de PS concernés :
   
   
    
   La spécialité "Fournisseurs Optique médicale" porte le numéro 64. Les "Fournisseurs Audioprothèses" le 65.
   Les sites internet ne précisent généralement pas quelles spécialités sont concernées dans les conventions et regroupements qu'ils mettent à disposition des PS.
   
   Si tout se passe bien, la fenêtre de mise à jour apparaît avec les organismes à importer ou mettre à jour. Exemple, ici, pour SP Santé :
    
   

 

 

 

Une information est parfois donnée par les mutuelles mais non enregistrable au niveau de la convention même. Il s'agit de l'indicateur de traitement. Cette information n'est pas toujours à gérer par l'opticien. Elle est normalement déduite par AreaFSE à la facturation, lors de la recherche de la convention applicable, mais elle peut être demandée. Exemple pour ISANTE avec l'indicateur de traitement AMC à renseigner à 23 dans l'onglet AMC du dossier. Voir aussi :
iSanté : indicateur de traitement AMC 23 à indiquer (sauf si réenvoi en DRE seule)

Vous pouvez également modifier les informations présentes, si l'organisme vous a expressément demandé de le faire.

Les conventions sont supprimables également via Fonctions / Supprimer. Ne supprimer que les conventions en gestion séparée (type de convention différent de "RO") car celles en gestion unique sont données par le GIE Sesam-Vitale et réimportées depuis AreaFSE.