FAQ : Les modes de sécurisation en Sesam-Vitale 1.40
(rubrique : TELETRANS SESAM-VITALE SCOR)
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Les factures peuvent être sécurisées de différentes manières :

  1. SESAM-VITALE est le mode de sécurisation le plus complet, lorsque la carte vitale et la CPS ont été lue à la suite et présentes au moment du clic sur "Sécuriser dossier".
     
  2. DEGRADE est le mode de sécurisation lorsque la carte vitale est absente au moment du clic sur "Sécuriser". Différents cas possibles :
     
    1. Elle peut avoir été lue au moment de la création du devis, puis absente lors de la facturation si le client n'est pas revenu avec.
    2. Le client l'a égarée ou jamais présentée mais vous avez les infos nécessaires (date de naissance, NIR et numéro de sa caisse) sur un autre support.
    3. La sécurisation a été supprimée pour effectuer une modification dans le dossier, mais le client est parti avec sa carte vitale. La sécurisation devra donc passer au mode DEGRADE.
    4. Il y a eu un rejet sur la facture télétransmise. Une nouvelle facture devra être refaite, sans carte vitale, donc en mode DEGRADE.
       
      Une facturation en mode DEGRADE oblige à ajouter numériquement (mode SCOR) ou imprimer (mode non SCOR) la feuille de soin. En mode SCOR, elle sera télétransmise avec l'ordonnance et la FSE. En mode non SCOR, elle est à envoyer par courrier, en plus de la télétransmission, à l'organisme destinataire, sous 48h.
       
  3. DESYNCHRONISE est le mode de sécurisation lorsqu'un défaut de lecture de la CPS a eu lieu au moment de la sécurisation du dossier (puce rouge), ou qu'elle ne correspond pas à celle du PS enregistré (par exemple une CPE n'ayant pas les droits de sécuriser une facture ou dont l'identifiant de facturation ne correspond pas au Finess du magasin).
    La facture est en attente de sécurisation dans les Envois SV, dans le premier onglet. Il faut les valider dans cet onglet avec le lecteur et la CPS qui fonctionne. Attention à ne pas en oublier ici !
    Facture à sécuriser dans les envois SV (mode SESAM-Vitale)
     
    Vous pouvez utiliser le mode DESYNCHRONISE si vous avez une CPE qui n'a pas l'habilitation à signer les FSE (cela se voit dans Assurance Maladie / Professionnel de Santé, lire la CPS et aller dans "Infos CPS". Voir Lecture de la CPS en Sesam-Vital). Il vous faudra valider les factures avec la CPS qui a les droits, avant la télétransmission, en suivant la procédure Facture à sécuriser dans les envois SV (mode SESAM-Vitale).
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