Glossaire :

FSE : Feuille de Soin Electronique, envoyée au régime obligatoire, remplaçant la feuille de soin papier lorsque la carte Vitale est présente au moment de la sécurisation de la facture.

DRE : Demande de Remboursement Electronique = pour l'organisme complémentaire, remplaçant la facture papier mutuelle. C'est le flux envoyé directement à la complémentaire en gestion séparée uniquement. La FSE envoyée à l'organisme de régime obligatoire est une FSE enrichie.
En gestion unique, c'est le régime obligatoire qui gère et reçoit l'ensemble des 2 parts dans une FSE seule, appelée FSE en gestion unique.

SCOR : SCanérisation des ORdonnances, le scan de l'ordonnance est transformée en PDF compressé et chiffré, télétransmissible directement à la caisse destinataire. La feuille de soin, obligatoire en mode dégradé, est également télétransmissible au format PDF. Aucun bordereau n'est à envoyer, vos envois de papier et temps de gestion sont réduits. (ne concerne pas la part complémentaire).

 

1) SESAM-Vitale c'est la dématérialisation des papiers :

• En mode SCOR, plus d'ordonnance, ni de feuille de soin ni de facture, ni de bordereau à envoyer aux différentes caisses, que la carte Vitale soit présente ou non dans le lecteur lors de l'étape de sécurisation de la facture. Pas de récapitulatif FSE à imprimer au dos des ordonnances.
  
  
• En mode non SCOR (nous n'installons plus de facturation SESAM-Vitale sans SCOR), tout dépend de la présence de la carte Vitale dans le lecteur lors de la sécurisation :
  • Carte Vitale présente : seules les ordonnances sont à envoyer avec un bordereau, uniquement à la CPAM de rattachement de l'opticien, quelque soit le régime de l'assuré, une fois par mois.
    
    
  • Carte Vitale non présente : l'ordonnance, la feuille de soin et la facture sont à envoyer sous 48h, directement à l'organisme destinataire (la caisse du client).
     
    Le "récapitulatif FSE sur ordonnance" doit être imprimé au dos de l'ordonnance, à partir du dossier, une fois sécurisé.
    Voir aussi : Conditions d'envoi des justificatifs

 

2) La télétransmission est possible avec tous les régimes obligatoires de France.
Seule la télétransmission de la part complémentaire reste soumise à convention et la liste des organismes évolue constamment. La demande de PEC reste toujours obligatoire avant toute facturation.

 

3) La carte Vitale n'est plus obligatoirement nécessaire avec ADR (service qui se lance automatiquement et récupère les droits de l'assuré en ligne)

 

4) A chaque visite du client, il faut vérifier les droits :

• lors du devis
  
  Que ce soit à partir de la lecture de la carte Vitale et/ou de l'appel à ADR
   
  Pour vérifier le taux de remboursement applicable (si une exonération existe ou pas) et faire une demande de cotation ou de prise en charge correcte, mais aussi pour imprimer le devis normalisé avec les montants pris en charge par l'assurance maladie.
   
  Via le bouton "Vérification des droits" dans le "Récapitulatif" du dossier, les calculs de montants obligatoires sont effectués, le taux de remboursement, la caisse d'affiliation du client sont affichés.
  
   
• lors de la livraison / délivrance
   
  Sans carte Vitale, la vérification des droits vous sera demandé avant de sécuriser la facture.

 

4) L'ordonnance est à scanner. Elle sera jointe aux documents Ivoirnet et sera télétransmise avec les lots de facture.
En mode dégradé (sans carte Vitale), la feuille de soin SCOR au format numérique s'ajoute d'un clic et sera également télétransmise avec l'ordonnance.

 

5) La Sécurisation doit s'effectuer le jour de la livraison.
Le dossier sécurisé n'est plus modifiable. Le paiement après télétransmission est rapide (3 à 5 jours pour les AMO, le lendemain parfois pour les AMC). Il est inutile de vouloir sécuriser à l'avance pour être payé plus rapidement. La mutuelle doit être ajoutée avant la sécurisation.

 

6) Le duplicata de la feuille de soin ne peut s'imprimer qu'après la sécurisation.
ou l'ajout de la feuille de soin SCOR.
 

7) Les prix facturés n'existent plus.
Le prix des suppléments, s'il reste détaillé dans la vente, est inclu, de manière transparente, dans celui des verres lors de la facturation. Il n'y a plus de paramétrage à ce niveau.

 

8) Les montants de prise en charge du régime obligatoire ou du régime complémentaire (s'il est transmis en SV) sont décomptés du reste dû client uniquement lors de la vérification des droits ou de la sécurisation.
car ce n'est plus Ivoirnet qui les calcule mais les fournitures SV installées sur votre poste, en fonction des droits inscrits en carte Vitale ou retournés par ADR.

 

9) Il est possible de télétransmettre la part AMC seule

 

10) Le mode papier est toujours présent mais c'est une bascule à effectuer dès la création du dossier
Mode papier / Mode télétransmission