FAQ : Cas CPAM + CAMIEG et/ou SOLIMUT (ex Energie Mutuelle (ex Mutieg)) en SESAM-Vitale
(rubrique : TELETRANS SESAM-VITALE SCOR)
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Cas CPAM + CAMIEG + SOLIMUT :

Lorsque le RO n'est pas la CAMIEG, mais très souvent la CPAM, il est techniquement possible d'envoyer une FSE en gestion unique, MAIS les opticiens qui ont essayé la télétransmission nous remontent l'information comme quoi la CPAM ne transmet pas les informations à la CAMIEG et qu'il vaut mieux ne faire, ni la télétransmission, ni le tiers-payant sur la part complémentaire dans ce cas.

  1. Soit vous n'ajoutez aucune part AMC. Vous n'aurez aucune information de part complémentaire dans le dossier ou sur les impressions :
     
     
     
  2. Soit vous les ajoutez en "AMC hors SV" (donc sans cocher "Facturation AMC", réservé à la télétransmission), et en cochant la case "Remb Cli" afin d'avoir le nom des mutuelles ainsi que la mention "part complémentaire remboursée à l'assuré" sur l'impression des devis et facture
     

     
    Les colonnes CAMIEG et SOLIMUT resteront vides mais, si vous avez leur participation au moment de la facturation, vous pouvez l'ajouter dans les colonnes. Comme la case "Remb Cli" est cochée, les montants ne seront pas déduits et aucune part AMC ne sera en attente de paiement.
     

     

     

 

 

Si vous voulez quand même tenter la télétransmission (sans garantie de paiement) ou que vous savez que votre CPAM transmet les informations à la CAMIEG, voici comment procéder :

En cas de CPAM + Camieg + Solimut, les informations CAMIEG complémentaire ne sont généralement pas en carte Vitale, mais cela reste de la gestion unique. Il faut donc :

  1. Cocher "Facturation AMC"
  2. Renseigner les informations de CAMIEG RC dans l'onglet AMC : ajouter le numéro de la CAMIEG dans le MUTNUM (92006089) et remplir l'onglet AMC comme pour une CAMIEG AMO+AMC.
     
     
  3. Mettre les montants pris en charge CAMIEG dans la colonne rouge "Montant AMC"
  4. Ne mettre que la Solimut en AMC hors SV

 

Lors de la sécurisation ou vérif des droits, c'est la convention de la CPAM qui sera remontée. Double-cliquer dessus pour la sélectionner et poursuivre l'opération.


 

Un autre RO que la CPAM n'est pas traité dans cette FAQ. Vous pouvez bien sûr essayer de rentrer les informations comme décrit ci-dessus mais si vous avez le message comme quoi aucune convention n'existe, n'insistez pas : ce n'est pas possible de télétransmettre la part complémentaire.

 

Cas CPAM + Solimut

Nous ne savons pas si Solimut accepte la DRE optique encore, mais Energie Mutuelle et Mutieg ne l'acceptaient pas, malgré les informations "SESAM/VITALE" inscrites en carte papier mutuelle parfois (voir exemple ci-dessous avec MUTIEG), il faut passer la part complémentaire en "AMC hors SV", sans cocher "Facturation AMC".

 

 

Voir aussi : CAMIEG RO / RC + SOLIMUT (ex Energie Mutuelle (ex Mutieg)) en SESAM-Vitale

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