Les organismes complémentaires se divisent en 2 modes de gestion : Gestion Unique et Gestion Séparée, selon qu'un seul organisme gère les 2 parts, obligatoire et complémentaire, ou que l'organisme ne gère que la part complémentaire.

Pour différencier ces 2 modes de gestion à partir des informations à votre disposition :

Le scan du code Datamatrix sur les cartes mutuelle vous permet de remplir les bonnes informations automatiquement (excepté les dates de droit) :
Datamatrix : remplir les informations AMC par lecture du code sur la carte mutuelle

Situation de Gestion Unique :
 

• A partir de la carte Vitale ou d'ADR, Ivoirnet déduit la gestion unique par la présence du MUTNUM (Identification mutuelle, toujours à 8 caractères), qui apparaît dans l'onglet "Info Vitale / ADR" du module Client, sous-onglet "Droits AMO/AMC", partie "Donnée mutuelle AMO (gestion unique)", comme représenté sous l'image ci-dessous (ici, situation de C2S en gestion unique) :
  
  
   
  Bien vérifier la période de droits AMC : si les dates sont dépassées avec une carte Vitale, faire une consultation ADR pour les mettre à jour.
  Si, même avec ADR, les dates ne sont pas à jour par rapport à l'attestation papier de C2S, par exemple, vous pouvez forcer ces dates lors de la facturation.
  
  Ces informations de mutuelle apparaîtront également dans le sous-onglet "AMC" du "Récapitulatif" du dossier.
   
• A partir de l'attestation papier AMC délivrée par un organisme complémentaire (carte de mutuelle), vous identifiez que la complémentaire est en Gestion Unique si l'attestation papier comporte au moins l'une des mentions suivantes :
   
  • Mention "gestion unique" ou autre mention équivalente
     
  • Code routage "RO"
    Exemple avec une carte mutuelle de la MFP, dont on voit les mentions "RO" et "MUTNUM", qui indiquent clairement une gestion unique. La complémentaire est ici la MMJ, mais elle n'est nullepart mentionnée. C'est la raison pour laquelle les numéros sont bien plus importants que les noms.
    Toujours bien vérifier les dates de validité.
    
     
• A partir de l'attestation papier AMO délivrée par un organisme obligatoire indiquant le contenu de la carte Vitale (données de l'organisme obligatoire présentes), on identifie une complémentaire en Gestion Unique si celle-ci est simplement renseignée sur l'attestation AMO (le nom de la mutuelle apparaît sur l'attestation papier de la CPAM, par exemple).
   
  Nous sommes preneur, si vous avez des exemples, afin des les afficher ici, toute information à caractère privé étant floutée.
   

L'envoi d'une part complémentaire en gestion unique ne crée qu'une FSE seule, étant donné que l'ensemble des 2 parts est envoyé à un seul organisme : le régime obligatoire.

Situation de Gestion Séparée :
 

• A partir de la carte Vitale mais pas d'ADR, Ivoirnet déduit la gestion séparée par la présence de données complémentaire AMC sur la carte Vitale. ADR ne ramène que les droits sur la gestion unique.
  Voir image ci-dessous. Dans l'exemple donné, les informations sont périmées, la mise à jour de la carte Vitale ou un justificatif papier est nécessaire.
   
  Dans l'onglet "AMC" du "Récapitulatif" du dossier, les informations seront remontées et la case "Gestion séparée" sera cochée.
   
  
   
   
• A partir de l'attestation papier AMC, ou carte mutuelle, délivrée par un organisme complémentaire, on identifie que la complémentaire est en gestion séparée si l'attestation papier ne comporte pas les mentions de gestion unique ("gestion unique", "MUTNUM" ou "RO").
  Exemple, ci-dessous, avec une carte mutuelle de la FNMF, exemple donné pour les pharmaciens.
   
  Dans le dossier, 
   
  
  1. onglet "Récapitulatif", passer la pièce justificative AMC sur "Le PS a vérifié les droits sur un autre support .... carte papier"
      
  2. onglet "AMC", laisser "Gestion séparée" cochée par défaut, saisir le numéro identifiant mutuelle dans "n° AMC", et indiquer les dates de validité.
      
     
      

L'envoi d'une part complémentaire en gestion séparée crée une DRE, en plus de la FSE éventuelle.
Voir : Ce qui change en Sesam-Vitale