Avec la MSA, les 2 parts, AMO et AMC doivent être envoyées en mode SESAM-Vitale. Tout envoi de la part complémentaire en "hors SV" entraine un paiement de cette part au client. Il est donc primordial de bien remplir le dossier.

Nouveauté 2016  C'est possible aussi avec Carte Blanche

Signalements reçus dans les RSP avec la MSA et Carte Blanche ou iSanté

Ce peut être très rapide si les informations sont en carte vitale et que la carte mutuelle papier correspond aux infos en carte vitale, et plus long dès qu'il faut inscrire les infos de la carte mutuelle dans l'onglet AMC. 

Si le client est à la CPAM + MSA en régime complémentaire, voici une aide : CPAM + MSA complémentaire en SESAM-Vitale

 

Si le client est bien à la MSA (Code Régime 02 visible dans ses coordonnées après lecture de la carte vitale)

et que sa complémentaire est gérée par la MSA (Groupama, Mutualia, Agrica, Pacifica), sans passer par Carte Blanche ou iSanté*, les informations mutuelle sont généralement inscrites en carte vitale. Vous le voyez, dès la lecture de la carte vitale, dans l'onglet "Infos carte vitale" (ces informations peuvent changer d'un cas sur l'autre) :

Si ces conditions sont réunies et que la carte papier mutuelle affiche les mêmes informations, avec les mêmes dates de droit, vous n'aurez plus grand chose à saisir. Sinon voir le paragraphe sur la saisie de la carte papier.

Après avoir rempli les informations habituelles, vérifiez que l'onglet "AMC" contient bien les informations de la carte vitale (et de la carte mutuelle) :

Selon l'accord de PEC reçu, soit vous indiquez les montans remboursés dans le montant PEC à ventiler s'il s'agit d'un montant global, soit vous indiquez les montants dans la colonne "Montant AMC" si les montants sont détaillés par article.

 

Pour que l'onglet AMC ait bien les informations de la carte vitale :

• si vous avez la carte vitale et que le mode de sécurisation est SESAM-VITALE, la pièce justificative AMC doit être sur "Le PS a vérifié les droits du patient sur la carte vitale" :
   
  

 

• si vous n'avez pas la carte vitale et que le mode est DEGRADE, la pièce justificative AMC doit être sur "Le patient ne présente aucun justificatif" afin de reprendre les infos enregistrées en carte vitale (dans notre exemple, le patient est au régime local Alsace Moselle) : 
   
  

 

Cochez bien les 3 cases TP AMO, Facturation AMC et TP AMC et cliquer sur :

• "Valider Sesam-Vitale" pour facturer et livrer
  ou
• "Vérification des droits"  pour avoir les montants remboursés, si vous en êtes à l'étape de création du dossier.
  
  

Le choix de la convention à utiliser vous sera proposé. Selon la caisse et les informations en carte, plusieurs conventions peuvent être proposées. C'est à vous de sélectionner la bonne ligne, en fonction des informations indiquées sur la carte mutuelle papier. C'est l'opération la plus délicate de la facturation.

 

Il est possible qu'un message apparaisse vous indiquant que l'utilisation des STS est désactivée pour cette convention. Faites OK. Voir aussi : Message d'avertissement sur les STS

Après avoir signé le récapitulatif de facture et contrôlé que toutes les informations sont correctes, vous voyez apparaître une colonne "MSA" avec les montants de la complémentaire :

 

Quand la part complémentaire est gérée par Carte Blanche ou ISanté 

 

1. Il faut changer la pièce justificative sur "Le PS a vérifié les droits sur un autre support..." afin d'effacer les informations de la carte vitale inscrites dans l'onglet "AMC"
   
   
2. cocher "gestion séparée"
   
   
3. remplir les informations de la carte papier, sauf pour le numéro Carte Blanche, qui n'est pas indiqué sur la carte mutuelle, et qui est le 37930151.
   Voir : Carte Blanche en AMC SESAM-Vitale

 

Quand la carte mutuelle papier a des droits plus récents que ceux en carte vitale et que la part complémentaire n'est pas gérée par CB ou ISanté

 

1. Il faut changer la pièce justificative sur "Le PS a vérifié les droits sur un autre support..." afin d'effacer les informations de la carte vitale inscrites dans l'onglet "AMC"
   
   
2. le type de gestion dépend de l'organisme. La plupart des MSA sont en gestion unique (sauf cas énoncé au-dessus, CB et ISanté)
   
   
3. remplir les informations de la carte papier.

 

* Voir : Signalements reçus dans les RSP avec la MSA et Carte Blanche ou iSanté